Conditions Générales
Dernière mise à jour: 07/06/2025
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales régissent votre utilisation du site web Knowquixaria Audit et tous les services associés. En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ou nos services.
2. Définitions
Dans ces Conditions Générales:
- "Knowquixaria Audit", "nous", "notre" et "nos" font référence à Knowquixaria Audit, une entreprise basée en France.
- "Site" désigne le site web Knowquixaria Audit et tous ses sous-Knowquixariaes.
- "Services" désigne tous les services d'audit proposés par Knowquixaria Audit.
- "Utilisateur", "vous", "votre" et "vos" désignent toute personne qui accède à notre site ou utilise nos services.
- "Contenu" désigne tout texte, images, vidéos, données ou autres matériels présents sur notre site.
3. Utilisation du site
Vous acceptez d'utiliser notre site uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d'autrui ou ne restreint pas leur utilisation du site.
Vous acceptez de ne pas:
- Utiliser notre site d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou compromettre nos systèmes
- Collecter ou recueillir des données personnelles d'autres utilisateurs sans leur consentement
- Utiliser des robots, des scrapers ou d'autres moyens automatisés pour accéder à notre site
- Contourner les mesures de sécurité de notre site
- Interférer avec le bon fonctionnement de notre site
4. Propriété intellectuelle
Tout le contenu présent sur notre site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, clips audio, vidéos, icônes et logiciels, est la propriété de Knowquixaria Audit ou de nos concédants de licence et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.
Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, afficher publiquement, préparer des œuvres dérivées, ou exploiter de quelque manière que ce soit tout contenu de notre site sans notre autorisation écrite préalable.
5. Services d'audit
Les informations fournies sur notre site concernant nos services d'audit sont à titre informatif uniquement. La nature exacte, l'étendue et le coût de nos services seront déterminés dans un accord séparé conclu entre Knowquixaria Audit et le client.
Nos services sont fournis "tels quels" et "selon disponibilité". Nous ne garantissons pas que nos services répondront à vos exigences spécifiques ou que les résultats de nos audits seront exacts ou fiables.
6. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Knowquixaria Audit ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ou de toute perte de profits ou de revenus, que ces dommages soient prévisibles ou non, et même si Knowquixaria Audit a été informé de la possibilité de tels dommages.
Notre responsabilité totale pour toutes réclamations relatives à nos services ne dépassera en aucun cas le montant que vous avez payé pour ces services.
7. Indemnisation
Vous acceptez de nous indemniser, de nous défendre et de nous tenir à l'écart de toute réclamation, responsabilité, dommage, perte et dépense, y compris, sans limitation, les frais juridiques et comptables raisonnables, découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à votre accès ou utilisation de notre site ou à votre violation de ces Conditions Générales.
8. Loi applicable et juridiction
Ces Conditions Générales sont régies par et interprétées conformément aux lois françaises. Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions Générales sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Paris, France.
9. Modifications
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ces Conditions Générales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre site. Votre utilisation continue de notre site après la publication de modifications constitue votre acceptation de ces modifications.
10. Contact
Si vous avez des questions concernant ces Conditions Générales, veuillez nous contacter à:
33 Rue Lafayette, 75009 Paris, France
Email: [email protected]
Téléphone: +33 1 89 72 15 33